lundi 18 décembre 2017
 
 
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Les Textes Fondateurs
 
 

Les Actes Fondateurs de l’Association :
Ces textes, mis à jour le 15 février 2012, représentent le fondement de l’Association ILHUP et définissent son mode de constitution, les modes décisionnaires, les choix stratégiques, le périmètre des projets, et le fonctionnement des groupes de travail spécifiques du réseau :
- Statuts de l’Association
- Règlement Intérieur de l’Association
- Convention Constitutive

Pour les Personnes Physiques…
Vis-vis des intervenants libéraux (Personnes Physiques) et en dehors de Actes Fondateurs, le réseau ILHUP s’appuie sur une une Charte qui décrit les grandes lignes de fonctionnement ainsi que le Bulletin d’adhésion validant l’engagement réciproque ILHUP-Intervenant.

Pour les Personnes Morales…
Vis-à-vis des structures du champ sanitaire, médical, social et médico-social (Personnes Morales) et en dehors des Actes Fondateurs, le réseau ILHUP s’appuie sur la Convention de Partenariat et ses avenants dédiés à la définition du cadre de collaboration ILHUP-Structure de Soins.


- Dernière mise à jour : 08 juillet 2013


Contact :
- Service Communication - 04.91.52.13.69 - contact@reseauilhup.com

 
 
 
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